Commission du personnel du Rectorat HES-SO :: HES-SO Haute école spécialisée de Suisse occidentale
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Commission du personnel du Rectorat HES-SO

Situation actuelle et question à résoudre

Dans le cadre de sa politique de dialogue et d'ouverture avec tous les collaborateurs et collaboratrices, le Rectorat de la HES-SO souhaite constituer une Commission du personnel (CPers) accessible à tout le personnel du Rectorat y inclus HES-SO Master.

Une Commission du personnel – pourquoi ?

La mise en place de la CPers permet à chacune et chacun de participer activement à la vie de la HES-SO et de prendre des initiatives et responsabilités dans la construction, la consolidation et l’amélioration continue de notre institution.

Le Rectorat envisage la CPers comme un lieu d’échange et de dialogue permettant de capitaliser sur l’intelligence collective. Les représentantes et représentants du personnel dans cette commission pourront faire valoir les idées et besoins de leurs collègues, appuyer la recherche de solutions équilibrées pour le bien commun, proposer des améliorations dans l’organisation et le bien-être au travail, et interroger les réflexions du Rectorat pour s’assurer que les décisions prises soient les meilleures possibles.

Enfin, la création de la CPers s’inscrit naturellement dans l’attachement du Rectorat pour la culture et la tradition de partenariat social suisse. Dans son rôle d’employeur, le Rectorat compte sur cette commission pour faire valoir le point de vue du personnel sur un certain nombre d’objets qui le touchent directement, en particulier la gestion des ressources humaines, dans un esprit de dialogue et de concertation sur des dossiers collectifs.

Une Commission du personnel – pourquoi maintenant ?

L’environnement de travail du personnel du Rectorat a été en forte évolution ces dernières années. En particulier, le nombre de collaborateurs et collaboratrices ne cesse d’évoluer ; certains rôles ont beaucoup changé et des services se sont repositionnés ; les moyens technologiques et les environnements bâtis ont évolué ; les contraintes financières se sont accentuées.

Même si ces problématiques ne sont pas propres à notre institution, le Rectorat estime qu’il est désormais essentiel d’offrir une plateforme formelle de concertation là où il comptait jusqu’à maintenant sur des canaux informels ou des lieux d’échange qui ne permettent pas la qualité de dialogue recherchée (p.ex. les séances du personnel). Les idées issues du workshop mené avec l’ensemble du personnel le 3 octobre 2018 tendent à confirmer que cela correspond à une attente forte des collaborateurs et collaboratrices.

Options et solution proposée

Dans ses réflexions, le Rectorat s’est très largement inspiré des pratiques des institutions universitaires romandes. Le règlement de la Commission du personnel (CPers) tel que proposé reprend ainsi, souvent en toutes lettres, les règlements de nos collègues des universités de Genève, Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.

La CPers a une vocation de dialogue et de proposition. Son rôle est principalement de :

  • développer le dialogue au sein du personnel, en favorisant la communication et la concertation ;
  • proposer des améliorations dans l'organisation et les conditions de travail ;
  • émettre des préavis sur les questions et propositions qui lui sont soumises ;
  • contribuer à la qualité de l'information relative au personnel et à ses activités à l’ensemble du personnel.

La CPers est informée et consultée sur les questions relatives aux conditions de travail du personnel, en particulier la politique de formation, le système de rémunération, la sécurité et la santé au travail, le climat de travail ou la communication interne. Elle est dans tous les cas consultée en cas de révision du règlement du personnel du Rectorat HES-SO.

La CPers est composée des 5 personnes les mieux élues au sein du personnel du Rectorat. Sont éligibles tous les membres du personnel régulier au bénéfice d’un contrat de travail à un taux annuel minimum de 50%, à l’exception des membres de la direction du Rectorat, du secrétaire général ou de la secrétaire générale, et du ou de la responsable des ressources humaines.

La commission élit un-e président-e, et elle siège en principe quatre fois par an. Elle peut inviter le Rectorat, le ou la responsable RH et/ou d’autres membres des services et unités du Rectorat selon les sujets traités. Un procès-verbal décisionnel est communiqué après chaque séance à l’ensemble du personnel. Pour le reste, la CPers s’organise elle-même.

Le temps consacré par les membres de la commission aux séances et aux missions qui leur sont confiées est compté comme temps de travail. Le Rectorat examine en outre toutes les propositions de la commission et s’engage à donner un retour sur celles-ci.

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