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Walen HES-SODie Schule seid ihr!

Die RäteAuf Ebene Ihrer HochschuleHES-SO Genève

Organes de la HES-SO Genève

Les étudiants et l’ensemble du personnel de la HES-SO Genève sont amenés à élire leurs représentants pour les organes participatifs de la HES-SO Genève et de ses six écoles : 

  • Haute école d'art et de design – Genève (HEAD – Genève)
  • Haute école de gestion de Genève (HEG-Genève)
  • Haute école de musique de Genève - HEM
  • Haute école de santé de Genève (HEdS-Genève)
  • Haute école de travail social de Genève (HETS-Genève)
  • HEPIA - Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture de Genève

La HES-SO Genève a institué une commission du personnel et un Conseil représentatif, qui sont communs aux six écoles. Chacune des écoles dispose en outre d’un Conseil académique et d'une commission mixte.

Pour l’ensemble de ces organes, la durée des mandats est de quatre ans et ceux-ci sont renouvelables une fois.

Au sein de la HES-SO Genève, il est possible de cumuler au maximum deux mandats entre le Conseil représentatif, les commissions académiques, les commissions mixtes et la commission du personnel. Il est possible de se porter candidat au-delà de cette limite, si lors de la publication des résultats cette limite est dépassée, la personne disposera de deux semaines pour choisir les mandats qu’elle entend conserver. A défaut, elle sera réputée conserver les mandats pour lesquels elle a obtenu proportionnellement le plus de voix.

Conseil représentatif de la HES-SO Genève

Le Conseil représentatif est l’autorité représentative de la communauté de la HES-SO Genève habilité à se déterminer sur les grandes orientations de la politique et le fonctionnement de la HES-SO Genève. Les attributions du Conseil représentatif sont les suivantes :

  • Donner son préavis sur le plan stratégique à long terme de la HES-SO Genève;
  • Donner son préavis dans le cadre de la négociation du contrat de prestations de la HES-SO Genève avec le Conseil d’Etat;
  • Donner son préavis sur le plan financier et de développement ainsi que sur le budget de la HES-SO Genève;
  • Donner son préavis sur la nomination de la directrice générale ou du directeur général à l’attention du Conseil d’Etat;
  • Donner son préavis sur la charte éthique et déontologique;
  • Se prononcer à titre consultatif sur tous les objets dont il est saisi.
Dans sa sphère de compétence, le Conseil peut formuler des recommandations à l’intention du Conseil de direction de la HES-SO Genève.

Le Conseil représentatif est composé de :

  • 6 représentant par école du corps d’enseignement et de recherche (CER) ;
  • 2 représentants du corps intermédiaire (CI) ;
  • 2 représentants du personnel administratif et technique (PAT) ;
  • 4 représentants des étudiants

Conseils académiques des écoles de la HES-SO Genève

Chacune des écoles de la HES-SO Genève dispose d’un Conseil académique, dont les attributions sont les suivantes :

  • Se prononcer sur l’orientation stratégique de la politique de développement et de la politique de recherche de l’école;
  • Préaviser l’engagement de la directrice ou du directeur de l’école à l’attention de la directrice générale ou du directeur général de la HES-SO Genève;
  • Renforcer le tissu social, économique, sanitaire et culturel de la région ainsi que les liens avec les différents milieux professionnels;
  • Désigner une représentante ou un représentant externe au conseil d’orientation stratégique de la HES-SO Genève.

Chaque Conseil académique est composé de membres élus ainsi que de membres externes de la HES-SO Genève. Ces membres externes représentent les milieux professionnels et institutionnels, la communauté scientifique et artistique en fonction de l'identité de chaque école, et sont nommés par le Conseil d’Etat.

Siègent à leurs côtés, quatre membres qui doivent être élus pendant les élections, à savoir :

  • 1 représentant du corps d’enseignement et de recherche (CER)
  • 1 représentant du corps intermédiaire (CI)
  • 1 représentant du personnel administratif et technique (PAT)
  • 1 représentant des étudiant-e-s et un suppléant

Pour les étudiants, la ou le premier viennent-ensuite est désigné comme suppléant. 

Le Conseil de fondation de la Haute école de Musique de Genève-HEM exerce les compétences du Conseil académique. Les membres internes du Conseil de fondation sont élus par leurs pairs, au même titre que pour les Conseils académiques.


Commissions mixtes des écoles de la HES-SO Genève

Chaque école de la HES-SO Genève dispose d’une Commission mixte. Ces Commissions mixtes peuvent se saisir de toutes les questions que la direction, le personnel ou les étudiants désirent aborder en commun.  

Chaque commission mixte est composée de :

  • 2 représentants du corps d’enseignement et de recherche (CER)
  • 2 représentants du corps intermédiaire (CI)
  • 2 représentants du personnel administratif et technique (PAT)
  • 4 représentants des étudiants

 La directrice ou le directeur et un membre du Conseil de direction complète chaque commission, mais leur nomination n’est pas soumise au présent scrutin.


Commission du personnel de la HES-SO Genève

La Commission du personnel a pour but :

  • D’aviser le Conseil de direction de difficultés dont elle aurait eu connaissance, relatives aux conditions de travail des membres du personnel ;
  • De proposer au Conseil de direction des améliorations dans le cadre des difficultés relayées ;
  • De représenter et faire valoir les intérêts du personnel auprès du Conseil de direction ;
  • De contribuer à diffuser l’information auprès des membres du personnel, quant à la gestion des ressources humaines.

La Commission peut faire des propositions écrites au Conseil de direction, elle est consultée sur toutes les questions touchant au personnel et participe, notamment, à l’élaboration des directives concernant le personnel.

La Commission du personnel est composée de :

  • 6 représentants du corps d’enseignement et de recherche (CER)
  • 2 représentants du corps intermédiaire (CI) 
  • 4 représentants du personnel administratif et technique (PAT)

Cette Commission est complétée par 3 représentant-e-s du Conseil de direction.


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